Electronic Commerce and Digital Technologies

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Les technologies numériques et le commerce

Les technologies numériques et le commerce

Les nouvelles technologies façonnent notre manière de travailler et de faire du commerce, créant des possibilités mais aussi des risques. Les organisations internationales peuvent jouer un rôle important dans la promotion d'un cadre réglementaire et politique qui encourage le déploiement de technologies numériques avancées tout en atténuant les risques potentiels. Cette page donne un aperçu des discussions et des activités sur les technologies numériques à l'OMC, ainsi que des liens vers des ressources pertinentes.

How digital technologies interact with trade issues

Bien que la numérisation du commerce ait de nombreux avantages, la mise en œuvre de systèmes de commerce transfrontières sans papier est une entreprise complexe. Il est possible de faire appel à divers outils techniques et juridiques pour établir des systèmes de commerce transfrontières sans papier.

La pandémie de COVID-19 a eu un effet accélérateur sur la numérisation. Toutefois, cette transformation numérique a révélé certaines lacunes importantes dans de nombreux pays en développement. L'initiative Aide pour le Commerce, dirigée par l'OMC, joue un rôle crucial pour surmonter les contraintes en mobilisant des ressources.

Le Programme de travail sur le commerce électronique charge quatre organes de l'OMC d'étudier le lien entre les Accords de l'OMC existants et le commerce électronique...

L'un des objectifs clés du Plan stratégique du CIR (2019-2022) est d'aider les PMA à améliorer leur utilisation de la technologie...

En 2021, l'OMC a participé à un dialogue interorganisations sur les technologies numériques les plus récentes pour promouvoir le commerce durable...

L'Accord de l'OMC sur les marchés publics de 2012 reconnaît l'importance des moyens électroniques pour la passation des marchés et encourage leur utilisation...

Depuis l'entrée en vigueur de l'Accord ADPIC, la technologie numérique a radicalement modifié la nature des transactions commerciales...

L'Accord sur les technologies de l'information (ATI), signé en décembre 1996, vise à éliminer tous les droits d'importation sur les produits des technologies de l'information...

L'administration des règles d'origine implique la délivrance de documents commerciaux. L'utilisation plus large des technologies numériques peut faciliter l'échange de renseignements...

Le Fonds pour l'application des normes et le développement du commerce (STDF) est un partenariat mondial qui œuvre pour renforcer les capacités en matière de sécurité sanitaire des produits alimentaires, de santé animale et/ou de préservation des végétaux dans les pays en développement en encourageant le recours à de bonnes pratiques — y compris par le biais des technologies numériques — pour faciliter un commerce sûr dans le monde entier.

Les normes et règlements relatifs aux technologies numériques et technologies connexes sont actuellement examinés dans le cadre du Comité OTC. Ces dernières années, le Comité a reçu un nombre croissant de notifications de mesures réglementaires affectant un large éventail de questions numériques, allant des véhicules autonomes et des drones à la 5G et à l'intelligence artificielle (IA).

Les retards administratifs sont pesants lorsqu'il s'agit de déplacer des marchandises par-delà les frontières. La facilitation des échanges — c’est-à-dire la simplification, la modernisation et l’harmonisation des procédures d’exportation, d’importation et de transit — est devenue une question importante pour le système commercial mondial. L'Accord sur la facilitation des échanges (AFE) de l'OMC, qui est entré en vigueur en 2017, contient des dispositions pour accélérer le mouvement, la mainlevée et le dédouanement des marchandises, y compris par des moyens électroniques.

Le commerce international des services s'effectue dans une large mesure et de plus en plus par des moyens électroniques. La révolution des technologies de la communication a rendu de nombreux services échangeables par-delà les frontières et a accru l'importance de leur contribution au commerce international, à la croissance économique et au développement. Le commerce transfrontières des services est grandement facilité par le fait que certains services peuvent être échangés sous forme de flux d'informations numérisés. L'Accord général sur le commerce des services (AGCS) a établi le premier cadre de droit international et d'engagements multilatéraux où ce commerce peut se dérouler en toute sécurité.

Nouvelles

Intelligence artificielle

L'IA est une technologie polyvalente, capable de s'adapter à un large éventail de domaines et de tâches. Elle transforme le commerce mondial en abaissant les coûts, en facilitant le respect de la réglementation et en offrant de nouvelles possibilités aux entreprises de toutes tailles. D'après des simulations du Secrétariat de l'OMC, l'IA pourrait générer des gains importants pour le commerce mondial et le PIB, à condition que les infrastructures, les compétences et les cadres politiques progressent au même rythme. Compte tenu de l'importance de ce sujet, des questions liées à l'IA sont soulevées dans plusieurs organes de l'OMC.

Chaîne de blocs

Une chaîne de blocs est un registre décentralisé et distribué de transactions qui y sont stockées de manière permanente et quasi inaltérable. Reposant sur un réseau pair à pair qu'aucune partie ne peut contrôler à elle seule, elle est sûre, transparente et vérifiable. Dans le domaine du commerce, cette technologie pourrait transformer des processus tels que la documentation douanière, le suivi des chaînes d'approvisionnement, les paiements et les contrats, en les rendant plus efficaces, plus fiables et plus dématérialisés.

Quantum technologies

Quantum technologies harness the principles of quantum physics to enable new capabilities in computing, communications and sensing. While many applications are still at an early stage of development, these technologies have the potential to transform industries and international trade. Quantum computing could, among other things, improve logistics and accelerate scientific discovery while quantum communications could enhance the security of cross-border information exchanges. At the same time, advances in quantum computing pose challenges for existing encryption systems, raising important questions about cybersecurity and digital trade. International trade plays a critical role in the development and diffusion of quantum technologies by facilitating access to specialized equipment, materials, expertise and services across borders.

Autres ressources